Mentions Légales

1. Informations légales

Le site earnly.fr est édité par la société ElevateCo, SARL au capital de 2 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Montpellier sous le numéro SIRET : 938 332 616.

Siège social : 250 Chemin des Peyridisses, 34980 Combaillaux, France
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 48 938332616
Directeur de la publication : Mael Torset
Contact : contact@elevateco.fr

2. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site earnly.fr (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, etc.) ainsi que le site lui-même, sont la propriété exclusive de la société ElevateCo ou de ses partenaires. Ces éléments sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et notamment le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des brevets.

Toute reproduction et/ou représentation, totale ou partielle d'un de ces éléments, sans l'autorisation expresse de la société ElevateCo, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

3. Liens hypertextes

Le site earnly.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. la société ElevateCo ne saurait être tenue pour responsable du contenu de ces sites internet et décline toute responsabilité quant au contenu, aux produits, aux services, ou à tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites.

4. Limitation de responsabilité

la société ElevateCo s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site earnly.fr. Toutefois, la société ElevateCo ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.

En conséquence, la société ElevateCo décline toute responsabilité :

• pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
• pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site ;
• et plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

5. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

6. Modification des mentions légales

la société ElevateCo se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L'utilisateur est invité à les consulter régulièrement.

7. Nous contacter

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :